Code de conduite de l’APN

CODE DE CONDUITE DES PARTICIPANTS AUX ÉVÉNEMENTS DE L’ASSEMBLÉE DES PREMIÈRES NATIONS

1. L’Assemblée des Premières Nations (APN) organise de temps à autre des rencontres, des rassemblements et des assemblées (événements). L’APN s’engage à offrir un environnement sécuritaire, respectueux, inclusif et accueillant où les participants sont libres d’exprimer leur personnalité authentique et de se faire entendre.
2. L’APN applique une politique de tolérance zéro à l’égard d’actes ou de paroles constituant du harcèlement
   (y compris sexuel), de l’intimidation, de la discrimination ou de la violence.
3. Le présent Code de conduite définit les normes de comportement attendu de la part de tous les participants ainsi que les conséquences d’un comportement Il s’applique à tous les événements de l’APN et aux activités qui y sont liées.
4. Tous les participants aux événements doivent aider l’APN à maintenir un espace sûr et une expérience
   positive pour Lorsqu’un participant s’inscrit à un événement de l’APN, il doit accepter le présent Code de conduite en signant le formulaire de reconnaissance joint à l’Annexe A.

COMPORTEMENT ATTENDU DE LA PART DES PARTICIPANTS

5. Quand ils prennent part à un événement ou à une activité de l’APN, les participants doivent toujours se com- porter comme suit :
   1. faire preuve de considération, de respect et de collaboration;
   2. être attentif à son environnement et aux autres participants, et alerter les organisateurs de l’événement en cas de comportement inacceptable;
   3. s’abstenir de toute forme de comportement faisant appel à la violence, à la discrimination et au harcèle- ment pendant l’événement, y compris à l’occasion des fonctions sociales, pendant les déplacements liés à un événement de l’APN, sur les médias sociaux, au téléphone ou par courrier électronique et messages

COMPORTEMENT INACCEPTABLE DE LA PART DES PARTICIPANTS

6. Voici des exemples de comportements inacceptables lors des événements de l’APN :
   1. l’intimidation, le harcèlement, l’abus, la discrimination, le dénigrement ou la dévalorisation;
   2. le harcèlement, c’est-à-dire tout comportement physique ou verbal non désiré blessant ou des re- marques ou des plaisanteries inappropriées sur la race, la religion, le sexe, l’âge, le handicap ou tout autre motif de discrimination;
   3. le harcèlement sexuel, c’est-à-dire tout comportement, commentaire, geste ou contact de nature sexuelle susceptible d’offenser ou d’humilier une personne ou qui pourrait, à son avis, être perçu comme imposant une condition de nature sexuelle;
   4. la violence, définie comme tout acte, comportement, menace ou geste d’une personne envers une autre dont on peut raisonnablement s’attendre à ce qu’il cause ou menace de causer un préjudice, une bles- sure ou une maladie.

CONSÉQUENCES D’UN COMPORTEMENT INACCEPTABLE

7. Les participants à qui un autre participant ou un organisateur de l’événement demande de mettre fin à un comportement inapproprié sont tenus d’obtempérer immédiatement.
8. Les comportements inacceptables ne seront pas tolérés. Les organisateurs de l’événement peuvent prendre les mesures qu’ils jugent appropriées, comme l’expulsion immédiate sans remboursement et l’interdiction de participer aux futurs événements de l’APN.

SIGNALEMENT DES COMPORTEMENTS INACCEPTABLES

9. Si vous estimez que quelqu’un enfreint le Code de conduite et souhaitez le signaler, veuillez en informer immédiatement un organisateur de l’événement. Les organisateurs vous aideront à communiquer avec les responsables de l’APN appropriés, qui vous escorteront en toute sécurité, vous ou d’autres personnes, le cas échéant, ou vous apporteront une aide supplémentaire pour régler la situation en Votre anonymat sera protégé en tout temps.