Format et participation

L’Assemblée des Premières Nations (APN) tiendra son 3^e Rassemblement sur les lois autochtones les 3 et 4 juin 2025 au Casino Rama Resort, sur le territoire de la Première Nation des Chippewas de Rama. L’évènement aura lieu dans un format hybride pour permettre aux participants d’y assister en personne ou en ligne via Zoom. Il est ouvert aux personnes suivantes :

• Gardiens du savoir et experts en droit autochtone;
• Techniciens des revendications particulières des Premières Nations;
• Membres des Chefs et Conseils des Premières Nations;
• Experts fonciers et responsables des politiques des Premières Nations;
• Représentants du gouvernement du Canada.

Ordre du jour

L’ordre du jour du 3^e Rassemblement sur les lois autochtones n’est pas encore disponible. Nous vous invitons à surveiller les publications de mises à jour.

Lieu et hébergement

Le 3^e Rassemblement sur les lois autochtones se tiendra à l’adresse suivante :

Casino Rama Resort

5897, Rama Road, Rama (Ontario) L3V 6H6

Téléphone : 705-238-5900

Télécopieur : 705-238-5901

L’hôtel offre le stationnement gratuit à ses clients. Un service de voiturier est disponible moyennant des frais.

Le Casino Rama Resort propose un tarif de groupe aux participants au 3^e Rassemblement sur les lois autochtones. Nous encourageons les participants à réserver leur chambre le plus tôt possible pour assurer leur hébergement.

• Tarif de groupe de l’hôtel Casino Rama : 199 $ pour la Deluxe Suite ou 249 $ pour la Parlour Suite.
• Réservations par téléphone : composez le 705-329-3325 et mentionnez le code de réservation ASSF25A.
• Réservations en ligne : https://book.rguest.com/onecart/wbe/calendar/493/CasinoRama/ASSF25A
• Date limite de réservation : vendredi 9 mai 2025

Transports

L’hôtel se trouve à environ 90 minutes en voiture (133 km) de l’Aéroport international Pearson Toronto. L’APN met des navettes gratuites à la disposition des participants inscrits. Il est nécessaire de réserver à l’avance. Voir le formulaire d’inscription en ligne pour réserver : [lien]

Horaire des navettes

• De l’Aéroport international Pearson Toronto à l’hôtel Casino Rama
  • 2 juin, 13 h
  • 2 juin, 16 h
  • 2 juin, 19 h
  • 2 juin, 21 h
• De l’hôtel Casino Rama à l’Aéroport international Pearson Toronto
  • 4 juin, 18 h
  • 5 juin, 7 h

Contexte et objectifs

Les lois, les ordonnances juridiques, les langues, les coutumes et les cultures des Premières Nations proviennent de la terre dont sont originaires nos Nations et font partie intégrante de notre appartenance à l’île de la Tortue depuis des temps immémoriaux. Pourtant, les politiques et les lois gouvernementales ignorent encore souvent les lois, les ordonnances juridiques, les coutumes, les traditions, les langues et les cultures des Premières Nations.

Ce manque de reconnaissance a empêché la tenue de discussions importantes de nation à nation ainsi que la réconciliation entre les Premières Nations et la Couronne. L’APN s’est engagée à promouvoir et à assurer une reconnaissance juste et durable des ordonnances juridiques, des langues, des coutumes ainsi que des traditions et des cultures des Premières Nations dans toute leur diversité. Cet engagement s’étend aux politiques, aux processus et aux lois qui ont une incidence directe sur les Premières Nations.

En 2023, pour guider les efforts concrets qui respectent et reconnaissent les lois, traditions, coutumes et systèmes fonciers des peuples autochtones, l’APN a créé le Conseil d’experts en droit autochtone (CEDA). Ce dernier exprime des points de vue sur les lois autochtones et plus particulièrement sur leur application dans le règlement des revendications particulières.

L’APN a organisé son premier Rassemblement sur les lois autochtones en juin 2023, sur le territoire non cédé des Musqueam, des Squamish et des Tsleil-Waututh, à Vancouver, en Colombie-Britannique, avec le soutien de l’Union of British Columbia Indian Chiefs (UBCIC). Ce premier rassemblement a porté sur la prise en compte des lois, des ordonnances juridiques et des régimes fonciers des Premières Nations dans le règlement des revendications particulières. L’APN a tenu son deuxième rassemblement annuel en juin 2024, à Wendake, au Québec, sur les terres ancestrales de la Nation huronne-wendat. Le troisième Rassemblement sur les lois autochtones aura lieu les 3 et 4 juin 2025.

Objectifs du 3^e Rassemblement sur les lois autochtones

• Dans le cadre de présentations ciblées et d’un dialogue encadré, les participants acquerront des connaissances de la part de gardiens du savoir et d’experts des Premières Nations et contribueront à l’élan croissant à l’égard de la reconnaissance des lois autochtones sur l’île de la Tortue.
• Tout au long du rassemblement, les participants auront la possibilité de participer à des discussions, de faire part de leurs idées, d’établir de nouvelles relations et de relater leurs expériences concernant la progression et l’application des lois autochtones par l’intermédiaire de processus de résolution des différends.

Réforme de la Politique sur les revendications particulières

Fondation du droit de l’Ontario

Depuis 1974, la Fondation du droit de l’Ontario fait la promotion de l’accès à la justice. Par l’intermédiaire de subventions et de collaborations, elle investit dans des connaissances et des services qui aident les personnes à mieux comprendre le droit et les façons d’y avoir recours pour améliorer leur vie. Elle administre également le Fonds d’aide aux recours collectifs, qui fournit une aide financière dans le cadre des recours collectifs. Pour en savoir plus : https://lawfoundation.on.ca/fr/.

Coordonnées

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec Jesse Donovan, directeur par intérim, Secteur des terres de l’APN, à [email protected]

Documents importants

• Illustration : Retenez la date
• Ordre du jour
• Résolution de l’APN 09/2020, Élaboration conjointe d’un processus de règlement des revendications
• Résolution 38/2023 de l’APN, Reconnaître les lois et les ordres juridiques des Premières Nations dans le processus des revendications particulières
• 1^er Rassemblement sur les lois autochtones – Rapport post-événement
• 2^e Rassemblement sur les lois autochtones – Rapport post-événement